Conseil municipal

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils ICI

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du  juin 2026
• Ressources humaines – création de postes
  • Adjoint administratif en contrat à durée déterminée 10/35ème du 01/09/2026 au 31/12/2026
  • Adjoint technique service périscolaire en contrat à durée déterminée 10/35ème du 01/09/2026 au 02/07/2027
  • Adjoint technique service périscolaire poste statutaire 27/35ème à compter du 01/09/2026
• Commission communale des impôts directs (CCID) – proposition de nominations
• Finances
  • Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Amfreville
  • Règlement dommage aux biens extérieur
  • Mise en place d’un marché à bon de commande et autorisation de signature
• Urbanisme – déclaration d’intention d’aliéner
• Vie associative
  • Salon des artistes – droits d’accrochage
  • Salon des artistes – prix de la municipalité / prix du public
• Ecole intercommunale
  • Adoption règlement périscolaire 2026-2027
  • Fixation des tarifs périscolaires 2026-2027
  • Avenant n°2 à la convention scolaire intercommunale
• CCAS – Aides sociales facultatives
• Questions diverses