Conseil municipal

  • Le lundi 23 février 2026 à

Catégories : Conseil municipal

Mairie Amfreville

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils ICI

 

 

 

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 janvier 2026
  • URBANISME-Approbation des zonages relatifs à la candidature d’inscription des Plages du Débarquement Normandie,1944 au patrimoine mondial
  • URBANISME- Lotissement communal « La Baie de l’Orne » attribution du lot n°8 et fixation du prix de vente- autorisation de vente
  • FINANCES-Autorisation de vente de deux parcelles rue de Brunehaut
  • FINANCES-Fixation de la participation des communes extérieures/frais de scolarité
  • FINANCES-fixation du tarif pour la vente de bois
  • FINANCES-Demande de subvention « Amendes de police » CD14
  • FINANCES-Fixation des tarifs mécénat festival de cirque 2026
  • FINANCES-Remise gracieuse d’un trop-perçu
  • SDIS-convention entretien des bornes incendie
  • URBANISME EPFN-Demande complémentaire de portage foncier
  • NCPA-Charte Petite Enfance et Parentalité
  • Questions diverses

Lieu

Place du Commandant Kieffer 14860 Amfreville
Itinéraire