Conseil Municipal

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils ICI

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022
• Approbation rapport SIVOM
• Une naissance = un arbre
• Ressources humaines : délibération modifiant l’organisation du travail
• Ressources humaines : délibération modifiant les modalités d’attribution du CIA
• Ressources humaines : délibération de principe concernant la mutuelle et la prévoyance
• Ressources humaines : délibération autorisant l’attribution de chèques cadeaux aux agents
• Décision modificative budgétaire n°4
• Admission en non-valeur
• Demande de révision et adaptation Loyer commerçant
• Communauté de communes NCPA : Statuts
• Association des Maires de France : Motion de Finances Locales
• Vente de terrains
• Subvention DETR : pistes cyclables
• Subvention Festival de cirque :
  • Département
  • Région
  • NCPA
• Devenir d’une propriété sur la commune (Huis-clos)
• Questions diverses