Conseil municipal

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils ICI

Ordre du jour :

• • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juillet 2023
  • Subvention Association des parents d’élèves
  • Subvention Jumelage Dolton-Brunehaut
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Désignation d’un architecte pour le projet d’extension de la maison médicale
  • Orange redevance d’occupation du domaine public
  • GRDF redevance d’occupation du domaine public
  • Piste cyclable lancement de l’appel d’offres
  • Inolya : Réforme de réservation des logements sociaux
  • SDEC : effacement des réseaux
  • Rue de l’Arbre au Canu option B
  • Rue de Dolton
  • Rue de la Mare-Impasse des Tilleuls
  • Rue d’Hérouvillette
    • Baux communaux -mission de révision honoraires
    • Café associatif de la Poste : demande de Licence 3
    • Convention d’utilisation du complexe sportif par le club de foot de Bavent
    • Convention d’occupation des locaux par le centre de loisirs
    • 80^ème anniversaire du Débarquement :
  • Réalisation d’un buste en bronze en hommage à Lord Lovat-phasages
  • Projets

   

  • Questions diverses