Conseil municipal

  • Le lundi 11 décembre 2023 à

Catégories : Conseil municipal

Mairie Amfreville

Retrouvez les comptes-rendus des précédents conseils ICI

Ordre du jour :

  • Information du Maire
    • Eco-pâturage
  • Intervention de Monsieur Paumelle, Président des Amis de la Bibliothèque
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2023
  • FINANCES
    • Provisions pour créances douteuse – méthode de calcul
    • Provisions pour créances douteuses – provisionnement 2023
    • Décision budgétaire modificative n°2
    • Demande de subvention Haie bocagère
    • Entrées piscine
    • Tarifs communaux
    • Frais de mission des élus
    • Refonte du régime indemnitaire des élus – part fixe part variable
    • Fixation du taux de fongibilité des crédits 2024
    • Autorisation dépenses d’investissement 2024 dans la limite du quart des crédits 2023
  • PERSONNEL
    • Création de poste pour le service technique – Agent de maitrise
  • Festival de cirque – pré programme
  • TRAVAUX
    • Piste cyclable séquences 2 et 3
      • Conclusion de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
      • Attribution du marché
    • Aménagement de la Placette « Ferme des Commandos »
      • Adoption de l’Avant-Projet Définitif (APD)
      • Plan de financement
    • Composition des commissions municipales et représentation dans les organismes extérieurs
    • CCAS – Choix du prestataire repas des aînés
  • Questions diverses

 

Lieu

place du Commandant Kieffer 14860 AMFREVILLE
Itinéraire